Rosières-en-Haye - Compte-rendu

16/04/2014

Scéance du 9/04/2014


31/03/2014

Scéance du 28/03/2014


10/03/2014

Séance du 6 mars 2014

  • comptes de gestion 2013
  • comptes administratifs 2013
  • emplacement réservé : parcelles rue des Ardennes

24/12/2013

10/12/2013

Compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2013

  • Subventions aux coopératives des écoles de Saizerais
  • Subvention au collège de Dieulouard
  • Transport scolaire méridien
  • Parc Naturel Régional de Lorraine : Charte, nouveaux statuts et adhésion
  • Communauté de communes du bassin de Pont à Mousson : élection des délégués (période transitoire)
  • Bois 2014

05/07/2013

Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2013

  • Approbation des statuts de la CCVME
  • Gouvernance, nom et siège de la nouvelle Communauté de Communes
  • Fonds de concours de la CCVME à la Commune pour le terrain de jeux
  • Acquisition amiable des parcelles forestières
  • Avancement de grade : mis à jour du tableau des effectifs
  • Rapport sur l’eau 2012

 


15/04/2013
Compte rendu du conseil municipal du 04 avril 2013
  • Tableau de classement des voies communales
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2013
  • Approbation des comptes administratifs 2012
  • Approbation des comptes de gestion 2012
  • Affectation des résultats 2012
  • Budgets primitifs 2013

21/02/2013

Séance du 12 février 2013


18/12/2012
Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2012
- Non renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- Subventions : collège de Dieulouard et écoles de Saizerais
- Bois : 2012 et 2013
- Prix eau et assainissement 2013
- Elaboration des documents relatifs aux risques naturels
 

17/10/2012
Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2012
- Tableau de classement des voies communales
- Déclassement RD 198
- Bail de chasse en forêt de Lironville
- Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire"
- Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention
- Terrain de jeux : demande de subvention
- Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet

Page : 1 2 3 4 5

NonBarreau.jpg