Rosières-en-Haye - Compte-rendu

23/07/2012
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2012
- Modification du Budget 2012 du service de l'assainissement

07/06/2012
Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2012
Remboursement anticipé du prêt aurpès du Crédit Foncier
- Rapport sur le service de l'eau 2011

18/04/2012
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2012
- Approbation des comptes administratifs 2011
- Approbation des comptes de gestion 2011
- Affectation des résultats 2011
- Votes des taux des taxes communales
- Budgets primitifs 2012

17/04/2012
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2012
- Admissions en non valeur budget eau et budget assainissement
- Transfert de biens à la communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch dans le cadre des compétences et espaces publics reconnus d'intérêt communautaire

17/04/2012

28/11/2011
Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2011
- Location de terres agricoles : renouvellement de baux ruraux
- Recensement de la population : coordonnateur communal, agent recenseur et modalités de rémunérations
- Contrats d'assurances prévoyances de garanties complémentaires (mandat au CDG 54)
Contrat de prestations services avec Chenil Service
Contrat de maintenance nettoyeur haute pression
- Conventions d'études avec des élèves du Lycée Loritz
- Prix eau et assainissement année 2012 

25/10/2011
Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2011
- Subventions coopératives des écoles de Saizerais
- Travaux château d'eau
- Dotation de solidarité 2011 : demande au conseil général
- Dotation communale d'investissement 2012 : demande au conseil général
- Dotation de solidarité : choix triennal période 2012 à 2014
- Institution du droit de préemption
- Modification budgétaire : intégration part communale suite dissolution SIS de Dieulouard
- Certificats d'Economie d'Energie : transfert de gestion au SDE 54 
- Convention prévention et santé au travail avec le CDG 54
 

22/09/2011
Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 19 septembre 2011
- Acquisition amiable d'immeubles (Fringant)
- Modification budgétaire pour acquisition d'immeubles
- CCVME : commission intercommunale des impôts directs
- Sécurité : rue Sagonale 

29/07/2011
Compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2011
- Forêt : programme d'actions pour l'année 2011
- Travaux supplémentaires : modalités de réalisations d'heures supplémentaires et complémentaires
- Ecoles, utilisation piscine : convention avec Saizerais
- Travaux chateau d'eau : marché de travaux
- PLU : Approbation de la révision du POS transformé en PLU

01/07/2011
Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2011
- Indemnités suite convention étude plans topographiques et aménagement
- Rapport eau 2010
- Bail emphytéotique avec EDF-EN (parcelle lieudit "La Pirrière"
- Logement 1er Etage 68 Grande Rue
 

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