Rosières-en-Haye - Compte-rendu

19/05/2011
Compte rendu du conseil municipal du 5 mai 2011
- Convention de déneigement
- Sécurisation RD 907
- Modification budgétaire BP 2011 du service de l'eau 

21/04/2011
Compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2011
- Approbation des comptes administratifs 2010
- Approbation des comptes de gestion 2010
- Affectation des résultats 2010
- Vote des taxes communales (TH-TF)
- Vote des budgets primitifs 2011

02/03/2011
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2011
- Non Exercice du droit de préférence de la commune pour la vente d’une parcelle boisée
- Autorisation à signer les promesses de constitution de Servitudes de passage de câbles avec EDF EN  :
 tracé vers Blénod les Pont à Mousson et tracé vers Millery
- Désaffectation d’un chemin rural : CR dit de la Patotte
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité 
- Bois 2011

30/12/2010

Compte rendu du conseil municipal du 27 décembre 2010

- Bilan de concertation et arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
- Permis de construire EDF-EN


20/12/2010

Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2010

MODIFICATION DU BUDGET 2010 DU SERVICE DE L’EAU
DOTATION DE SOLIDARITE AU TITRE DE L’ANNEE 2010
CONTRATS D’ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES
COLLEGE DE DIEULOUARD : SUBVENTION
CONVENTION D’ETUDE
EAU ET ASSAINISSEMENT : TARIFS 2011


23/08/2010

Compte rendu du conseil municipal du 23 AOUT 2010

PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE


27/07/2010

Compte rendu du conseil municipal 27 juillet 2010

 

PROJET RÉAMÉNAGEMENT MAISON RUE DES ARDENNES : DEMANDE DE SUBVENTION

MODIFICATION DU BUDGET DU SERVICE DE L’EAU 2010

INDEMNITÉ SUITE CONVENTION STAGIAIRE BTS

INDEMNITES SUITE CONVENTION ÉTUDE


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