Compte rendu

Séance du 17 décembre 2018

Prix eau et assainissement 2019 - Demande de report de la date de transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes au 1er janvier 2026 - Approbation rapport CLECT CCBPAM - Assurance garantie maintien de salaire - SPL gestion locale - Modification budgétaire N°1 du BP 2018 - Bois - Subvention SIS de Dieulouard - Indemnités de conseil au receveur municipal - Accord de principe poursuite du plan actions agricoles élaboré dans le cadre de la démarche Grenelle.

Séance du 27 septembre 2018

Subventions aux coopératives scolaires -Transfert à la Communauté de communes du Bassin de Pont A Mousson de la compétence « Actions sportives » et toilettage de la compétence « Lieux de mémoire » -Chasse : avenant bail de chasse de Lironville concernant l’indice de révision -Chasse Lironville : Location amiable à partir d’avril 2019 pour une durée de 6 ans à la Sté chasse du bois de Lironville et approbation du cahier des clauses générale de location de chasse en forêt communale -Admission en non-valeur : dette de 2015 - Contrats d’assurance des risques statutaires - Indemnité stagiaire - Vente buses en béton

Séance du 6 Avril 2017

Séance du 6 Avril 2017

Séance du 15 Mars 2017

Séance du 15 Mars 2017

Séance du 15 Décembre 2016

Séance du 15 Décembre 2016

Séance du 03 Novembre 2016

Séance du 03 Novembre 2016

Séance du 06 Octobre 2016

Séance du 06 Octobre 2016

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h