Compte rendu

Séance du 11/12/2023

ORDRE DU JOUR

       

- Bois : coupes exercice 2024

- Eau et Assainissement : Tarifs 2024

- Subvention collège de Dieulouard

- Décisions budgétaires modificatives : 

1) Opération sous mandat (CCBPAM) : abri bus

2) Frais d’études et d’annonce à incorporer aux travaux 

- Provisions pour créances douteuses : adoption d’une méthode de calcul

- Convention CAUE : accompagnement pour projets 

- Divers devis

- Questions diverses

Séance du 02/10/2023

ORDRE DU JOUR

       

- Redevance d’occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunications

- SDAA54 : sortie de la communauté d’agglomération de St Dié

- Rapport de gestion 2022 SPL X-DEMAT

- Acquisition à l’amiable parcelle AA 17 

- Modification budgétaire pour tracteur (cession à Groupama et achat d’un nouveau)

- Coopératives scolaires : subvention à l’école de Saizerais année 2023/2024

- Divers

Séance du 09/06/2023

ORDRE DU JOUR

       

- Désignation délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs

- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

- Modification de la délibération du 3/7/2020 fixant les indemnités des élus et tableau (contrôle de la trésorerie en date du 13/4/2023, suite à l’élection du 3ème adjoint, délibération sans le nom des élus demandée)

- Projet Méthatoul à Toul

Séance du 20/03/2023

ORDRE DU JOUR

       

- ONF : programme 2023

- Convention CCBPAM chantier insertion pour prestations entretien espaces publics

- SDAA 54 : admission commune de Bernécourt

- Salle des fêtes : tarifs 

- Comptes administratifs 2022

- Approbation des comptes de gestion 2022

- Vote des taxes directes locales 2023

- Affectation des résultats 2023

- Budgets primitifs 2023 (avec reprise des résultats 2022 et vote des subventions)

- Divers

Séance du 12/12/2022

ORDRE DU JOUR

       

- Coupes de bois exercice 2023

- Projet de prorogation de l’aménagement de la forêt communale.

- Taxe aménagement : Mise en place d’un taux de reversement de la taxe d’aménagement de la commune à la CCBPAM

- Transfert du siège de la Communauté de communes du Bassin de Pont A Mousson (CCBPAM) – Modification des statuts de la CCBPAM

- Convention de mandat CCBPAM et Commune (Abribus)

- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : Renouvellement de la convention de prestations intégrées

- Modification budgétaire commune compte 202

- Décision de modification budgétaire service assainissement

- Demande de subvention du collège Joliot Curie de Dieulouard

- Recensement de la population : recrutement agent recenseur et modalités de rémunérations 

- Prix eau et assainissement 2023

- Divers

Séance du26/09/2022

ORDRE DU JOUR

       - Modification budgétaire (remboursement d’emprunt mal budgétisé)

- Point sur les travaux 

- Divers

Séance du 07 juin 2022

ORDRE DU JOUR

    - Publicité des actes de la Commune

- Sté SPL XDémat : répartition du capital social

- Tenue des scrutins des 12 et 19 juin 2022 pour les élections législatives

- Point sur les travaux 

- Divers

Séance du 30/03/2022

ORDRE DU JOUR

    - Remplacement Adjoint démissionnaire, élection et remplacement dans différentes structures (CCAS, Parc Naturel, SPL gestion locale, SPL X-demat, MMD54, SDAA54, CNAS), et autorisations d’occupation des sols délivrés au Maire. 

- Vote des taxes locales

- Compte administratif 2021 et approbation du compte de gestion 2021

- Affectation du résultat 2021 

- Budget supplémentaire 2022

- Préparation scrutins pour les présidentielles 10 et 24 avril 2022

- Divers 

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h