ORDRE DU JOUR
- Redevance d’occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunications
- SDAA54 : sortie de la communauté d’agglomération de St Dié
- Rapport de gestion 2022 SPL X-DEMAT
- Acquisition à l’amiable parcelle AA 17
- Modification budgétaire pour tracteur (cession à Groupama et achat d’un nouveau)
- Coopératives scolaires : subvention à l’école de Saizerais année 2023/2024
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Désignation délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Modification de la délibération du 3/7/2020 fixant les indemnités des élus et tableau (contrôle de la trésorerie en date du 13/4/2023, suite à l’élection du 3ème adjoint, délibération sans le nom des élus demandée)
- Projet Méthatoul à Toul
ORDRE DU JOUR
- ONF : programme 2023
- Convention CCBPAM chantier insertion pour prestations entretien espaces publics
- SDAA 54 : admission commune de Bernécourt
- Salle des fêtes : tarifs
- Comptes administratifs 2022
- Approbation des comptes de gestion 2022
- Vote des taxes directes locales 2023
- Affectation des résultats 2023
- Budgets primitifs 2023 (avec reprise des résultats 2022 et vote des subventions)
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Coupes de bois exercice 2023
- Projet de prorogation de l’aménagement de la forêt communale.
- Taxe aménagement : Mise en place d’un taux de reversement de la taxe d’aménagement de la commune à la CCBPAM
- Transfert du siège de la Communauté de communes du Bassin de Pont A Mousson (CCBPAM) – Modification des statuts de la CCBPAM
- Convention de mandat CCBPAM et Commune (Abribus)
- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : Renouvellement de la convention de prestations intégrées
- Modification budgétaire commune compte 202
- Décision de modification budgétaire service assainissement
- Demande de subvention du collège Joliot Curie de Dieulouard
- Recensement de la population : recrutement agent recenseur et modalités de rémunérations
- Prix eau et assainissement 2023
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Modification budgétaire (remboursement d’emprunt mal budgétisé)
- Point sur les travaux
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Publicité des actes de la Commune
- Sté SPL XDémat : répartition du capital social
- Tenue des scrutins des 12 et 19 juin 2022 pour les élections législatives
- Point sur les travaux
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Remplacement Adjoint démissionnaire, élection et remplacement dans différentes structures (CCAS, Parc Naturel, SPL gestion locale, SPL X-demat, MMD54, SDAA54, CNAS), et autorisations d’occupation des sols délivrés au Maire.
- Vote des taxes locales
- Compte administratif 2021 et approbation du compte de gestion 2021
- Affectation du résultat 2021
- Budget supplémentaire 2022
- Préparation scrutins pour les présidentielles 10 et 24 avril 2022
- Divers
- Comptes administratifs 2021 et approbation des comptes de gestion 2021- Affectation des résultats 2021- Budgets primitifs 2022- Adhésion à la mission RGPD du CDG 54- Travaux aménagement