Compte rendu

Séance du 24 Novembre 2011

Location de terres agricoles : renouvellement de baux ruraux ; Recensement de la population : coordonnateur communal, agent recenseur et modalités de rémunérations ; Contrats d'assurances prévoyances de garanties complémentaires (mandat au CDG 54) ; Contrat de prestations services avec Chenil Service ; Contrat de maintenance nettoyeur haute pression ; Conventions d'études avec des élèves du Lycée Loritz ; Prix eau et assainissement année 2012 

Séance du 24 Octobre 2011

; Subventions coopératives des écoles de Saizerais ; Travaux château d'eau ; Dotation de solidarité 2011 : demande au conseil général ; Dotation communale d'investissement 2012 : demande au conseil général ; Dotation de solidarité : choix triennal période 2012 à 2014 ; Institution du droit de préemption ; Modification budgétaire : intégration part communale suite dissolution SIS de Dieulouard ; Certificats d'Economie d'Energie : transfert de gestion au SDE 54  ; Convention prévention et santé au travail avec le CDG 54

Séance du 19 Septembre 2011

Acquisition amiable d'immeubles (Fringant) ; Modification budgétaire pour acquisition d'immeubles ; CCVME : commission intercommunale des impôts directs ; Sécurité : rue Sagonale

Séance du 28 Juillet 2011

Forêt : programme d'actions pour l'année 2011 ; Travaux supplémentaires : modalités de réalisations d'heures supplémentaires et complémentaires ; Ecoles, utilisation piscine : convention avec Saizerais ; Travaux chateau d'eau : marché de travaux ; PLU : Approbation de la révision du POS transformé en PLU

Séance du 23 Juin 2011

Indemnités suite convention étude plans topographiques et aménagement ;Rapport eau 2010 ; Bail emphytéotique avec EDF-EN (parcelle lieudit "La Pirrière" ; Logement 1er Etage 68 Grande Rue

Séance du 05 Mai 2011

Convention de déneigement ; Sécurisation RD 907 ; Modification budgétaire BP 2011 du service de l'eau 

Séance du 20 Avril 2011

Approbation des comptes administratifs 2010 ; Approbation des comptes de gestion 2010 ; Affectation des résultats 2010 ; Vote des taxes communales (TH-TF) ; Vote des budgets primitifs 2011

Séance du 28 Février 2011

Non Exercice du droit de préférence de la commune pour la vente d’une parcelle boisée ; Autorisation à signer les promesses de constitution de Servitudes de passage de câbles avec EDF EN : tracé vers Blénod les Pont à Mousson et tracé vers Millery ; Désaffectation d’un chemin rural : CR dit de la Patotte ; Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité ; Bois 2011

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h