Compte rendu

Séance du 12 Février 2013

Séance du 12 Février 2013

Séance du 07 Décembre 2012

Non renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt ; Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ; Subventions : collège de Dieulouard et écoles de Saizerais ; Bois : 2012 et 2013 ; Prix eau et assainissement 2013 ; Elaboration des documents relatifs aux risques naturels

Séance du 11 Octobre 2012

Tableau de classement des voies communales ; Déclassement RD 198 ; Bail de chasse en forêt de Lironville ; Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire" ; Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention ; Terrain de jeux : demande de subvention ; Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet

Séance du 19 Juillet 2012

Modification du Budget 2012 du service de l'assainissement

Séance du 30 Mai 2012

Remboursement anticipé du prêt aurpès du Crédit Foncier ; Rapport sur le service de l'eau 2011

Séance du 12 Avril 2012

Approbation des comptes administratifs 2011 ; Approbation des comptes de gestion 2011 ; Affectation des résultats 2011 ; Votes des taux des taxes communales ; Budgets primitifs 2012

Séance du 05 Avril 2012

Admissions en non valeur budget eau et budget assainissement ; Transfert de biens à la communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch dans le cadre des compétences et espaces publics reconnus d'intérêt communautaire

Séance du 24 Novembre 2011

Location de terres agricoles : renouvellement de baux ruraux ; Recensement de la population : coordonnateur communal, agent recenseur et modalités de rémunérations ; Contrats d'assurances prévoyances de garanties complémentaires (mandat au CDG 54) ; Contrat de prestations services avec Chenil Service ; Contrat de maintenance nettoyeur haute pression ; Conventions d'études avec des élèves du Lycée Loritz ; Prix eau et assainissement année 2012 

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h