ORDRE DU JOUR
- Coupes de bois exercice 2023
- Projet de prorogation de l’aménagement de la forêt communale.
- Taxe aménagement : Mise en place d’un taux de reversement de la taxe d’aménagement de la commune à la CCBPAM
- Transfert du siège de la Communauté de communes du Bassin de Pont A Mousson (CCBPAM) – Modification des statuts de la CCBPAM
- Convention de mandat CCBPAM et Commune (Abribus)
- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : Renouvellement de la convention de prestations intégrées
- Modification budgétaire commune compte 202
- Décision de modification budgétaire service assainissement
- Demande de subvention du collège Joliot Curie de Dieulouard
- Recensement de la population : recrutement agent recenseur et modalités de rémunérations
- Prix eau et assainissement 2023
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Modification budgétaire (remboursement d’emprunt mal budgétisé)
- Point sur les travaux
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Publicité des actes de la Commune
- Sté SPL XDémat : répartition du capital social
- Tenue des scrutins des 12 et 19 juin 2022 pour les élections législatives
- Point sur les travaux
- Divers
ORDRE DU JOUR
- Remplacement Adjoint démissionnaire, élection et remplacement dans différentes structures (CCAS, Parc Naturel, SPL gestion locale, SPL X-demat, MMD54, SDAA54, CNAS), et autorisations d’occupation des sols délivrés au Maire.
- Vote des taxes locales
- Compte administratif 2021 et approbation du compte de gestion 2021
- Affectation du résultat 2021
- Budget supplémentaire 2022
- Préparation scrutins pour les présidentielles 10 et 24 avril 2022
- Divers
- Comptes administratifs 2021 et approbation des comptes de gestion 2021- Affectation des résultats 2021- Budgets primitifs 2022- Adhésion à la mission RGPD du CDG 54- Travaux aménagement
- Prix eau et assainissement 2022
- Subvention au collège de Dieulouard
- Adhésion assurance santé (la complémentaire santé actuelle prend fin le 31/12/21)
- Projet 57 rue des Ardennes
1) convention relative au financement des travaux entre la commune, SDE 54 et Enedis
2) convention constitutive du groupement de commandes entre la commune et Enedis