Compte rendu

Séance du 28 Avril 2014

Contrat assurance risques statutaires ; Renouvellement de la commission communale des impôts ; Création emploi saisonnier ; Votes des taxes communales ; Affectation résultats 2013 ; Budgets primitifs 2014

Séance du 09 Avril 2014

Séance du 09 Avril 2014

Séance du 28 Mars 2014

Séance du 28 Mars 2014

Séance du 06 Mars 2014

Comptes de gestion 2013 ; Comptes administratifs 2013 ; Emplacement réservé : parcelles rue des Ardennes

Séance du 19 Décembre 2013

Séance du 19 Décembre 2013

Séance du 28 Novembre 2013

Subventions aux coopératives des écoles de Saizerais ; Subvention au collège de Dieulouard ; Transport scolaire méridien ; Parc Naturel Régional de Lorraine : Charte, nouveaux statuts et adhésion ; Communauté de communes du bassin de Pont à Mousson : élection des délégués (période transitoire) ; Bois 2014

Séance du 02 Juillet 2013

Approbation des statuts de la CCVME ; Gouvernance, nom et siège de la nouvelle Communauté de Communes ; Fonds de concours de la CCVME à la Commune pour le terrain de jeux ; Acquisition amiable des parcelles forestières ; Avancement de grade : mis à jour du tableau des effectifs ; Rapport sur l’eau 2012

Séance du 04 Avril 2013

Tableau de classement des voies communales ; Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2013 ; Approbation des comptes administratifs 2012 ; Approbation des comptes de gestion 2012 ; Affectation des résultats 2012 ; Budgets primitifs 2013

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h