Comptes de gestion 2013 ; Comptes administratifs 2013 ; Emplacement réservé : parcelles rue des Ardennes

Séance du 19 Décembre 2013

Subventions aux coopératives des écoles de Saizerais ; Subvention au collège de Dieulouard ; Transport scolaire méridien ; Parc Naturel Régional de Lorraine : Charte, nouveaux statuts et adhésion ; Communauté de communes du bassin de Pont à Mousson : élection des délégués (période transitoire) ; Bois 2014

Approbation des statuts de la CCVME ; Gouvernance, nom et siège de la nouvelle Communauté de Communes ; Fonds de concours de la CCVME à la Commune pour le terrain de jeux ; Acquisition amiable des parcelles forestières ; Avancement de grade : mis à jour du tableau des effectifs ; Rapport sur l’eau 2012

Tableau de classement des voies communales ; Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2013 ; Approbation des comptes administratifs 2012 ; Approbation des comptes de gestion 2012 ; Affectation des résultats 2012 ; Budgets primitifs 2013

Séance du 12 Février 2013

Non renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt ; Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ; Subventions : collège de Dieulouard et écoles de Saizerais ; Bois : 2012 et 2013 ; Prix eau et assainissement 2013 ; Elaboration des documents relatifs aux risques naturels

Tableau de classement des voies communales ; Déclassement RD 198 ; Bail de chasse en forêt de Lironville ; Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire" ; Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention ; Terrain de jeux : demande de subvention ; Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet