Compte rendu

Séance du 04/11/2019

- Subventions coopératives scolaires 2019-2020

- SDAA 54 : entrées et sorties 2020

- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : Examen du rapport de gestion du Conseil

- Prix eau et assainissement 2020 

- Logiciels de gestion communale

- Bois 2020 

Séance du 1er juillet 2019

- Travaux à définir 66 grande rue (avec visite des lieux : presbytère)

- Mission maîtrise d’œuvre pour travaux d’aménagement des rues Sagonale, du Four, Transversale, Grande Rue, Ardennes, et trottoirs rue de Rogéville

- Règlement de voirie

- Modification de compétences de la Communauté de Communes du Bassin de Pont à Mousson

- Gestion des CEE par le SDE 54

- Décoration Noël

- Sécurisation traversée de Rosières-en-Haye : RD 907

- Elaboration d'un plan de désherbage communal

Séance du 08/04/2019

- Comptes administratifs 2018 et approbation des comptes de gestion 2018

- Vote des taxes locales communales

- Affectation des résultats 2018- Budgets primitifs 2019- ONF : Demande de maintien du service public

Séance du 13 mars 2019

Défense extérieure contre l'incendie, convention avec la CCBPAM- Raccordement Réseau FREE, convention d'occupation du domaine public non routier avec la société FREE- Subventions à inscrire au Budget 2019- Divers travaux-

Séance du 17 décembre 2018

Prix eau et assainissement 2019 - Demande de report de la date de transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes au 1er janvier 2026 - Approbation rapport CLECT CCBPAM - Assurance garantie maintien de salaire - SPL gestion locale - Modification budgétaire N°1 du BP 2018 - Bois - Subvention SIS de Dieulouard - Indemnités de conseil au receveur municipal - Accord de principe poursuite du plan actions agricoles élaboré dans le cadre de la démarche Grenelle.

Séance du 27 septembre 2018

Subventions aux coopératives scolaires -Transfert à la Communauté de communes du Bassin de Pont A Mousson de la compétence « Actions sportives » et toilettage de la compétence « Lieux de mémoire » -Chasse : avenant bail de chasse de Lironville concernant l’indice de révision -Chasse Lironville : Location amiable à partir d’avril 2019 pour une durée de 6 ans à la Sté chasse du bois de Lironville et approbation du cahier des clauses générale de location de chasse en forêt communale -Admission en non-valeur : dette de 2015 - Contrats d’assurance des risques statutaires - Indemnité stagiaire - Vente buses en béton

Séance du 6 Avril 2017

Séance du 6 Avril 2017

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h