Compte rendu

Séance du 8 mars 2021

Projets en cours : aménagement, jardin

Séance du 28 janvier 2021

ORDRE DU JOUR

1° Subvention collège Joliot Curie

2° Prix bois affouagistes

3° Contrat groupe assurance santé : mandat au CDG

4° Modification demande subvention Travaux Eclairage Public

5° Projet aménagement espace public : dossier subvention

Séance du 14/12/2020

1° Virement de crédits 

2° Déneigement

3° Rapport gestion 2019 X DEMAT

Séance du 23 novembre 2020

1° Régularisation poste d’agent communal 

2° Heures complémentaires 

3° Compétence PLU au 1er janvier 2021

4° Convention assainissement avec la CC du Bassin de Pompey

Séance du 15 octobre 2020

1° SDAA 54 : nouvelles demandes d’entrée (syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et-Moselle)

2° Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CDG54)

3° Désignation d’un représentant susceptible de siéger à la commission intercommunale des impôts directs de la CCBPAM (CIID)

4° Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCBPAM (CLECT) 

5° Subventions 2020-2021 aux coopératives scolaires de Saizerais

6° Point sur les travaux

Séance du 10 juillet 2020

1° Comptes administratifs 2019

2° Approbation des comptes de gestion 2019

3° Affectation des résultats 2019 

4° Budgets primitifs 2020

5° Information des décisions et réalisations (presbytère et voirie)

Séance du 3 juillet 2020

1° Élection du maire

2° Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu 

3° Indemnités de fonctions aux adjoints

4° Délégations au maire

5° CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et élection des représentants du conseil municipal au CA du CCAS

Renouvellement de la commission communale des impôts directs : proposition

d’une liste de 24 personnes

7° Correspondant défense : 1 correspondant

8° Parc Naturel Régional de Lorraine : 1 délégué et 1 suppléant

9° SPL Gestion Locale (INPACT GL) : 1 délégué et 1 suppléant et Approbation du rapport d’activité 2019

10° SPL X DEMAT : 1 représentant, 1 suppléant

11° MMD 54 : 1 délégué, 1 suppléant

12° SDAA 54 : 1 délégué et 1 suppléant

13° Ecole de Saizerais : désignation de représentants

14° CNAS : 1 délégué

15° Désignation d’un membre pour délivrer les AOS au Maire   

16° Commissions communales : création des commissions et désignation des membres

17° Commission de contrôle de la liste électorale (désignation d’un élu)

18° Fiscalité directe locale : vote des taux communaux (TF Bâti et TF non Bâti)

19°Travaux Eclairage Public (LED) : demande subvention au département (CTS)

Séance du 2 mars 2020

  1. Subvention à l'association les Loups
  2. Acquisition de parcelles rue des Ardennes

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h