Compte rendu

Séance du 10 juillet 2020

1° Comptes administratifs 2019

2° Approbation des comptes de gestion 2019

3° Affectation des résultats 2019 

4° Budgets primitifs 2020

5° Information des décisions et réalisations (presbytère et voirie)

Séance du 3 juillet 2020

1° Élection du maire

2° Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu 

3° Indemnités de fonctions aux adjoints

4° Délégations au maire

5° CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et élection des représentants du conseil municipal au CA du CCAS

Renouvellement de la commission communale des impôts directs : proposition

d’une liste de 24 personnes

7° Correspondant défense : 1 correspondant

8° Parc Naturel Régional de Lorraine : 1 délégué et 1 suppléant

9° SPL Gestion Locale (INPACT GL) : 1 délégué et 1 suppléant et Approbation du rapport d’activité 2019

10° SPL X DEMAT : 1 représentant, 1 suppléant

11° MMD 54 : 1 délégué, 1 suppléant

12° SDAA 54 : 1 délégué et 1 suppléant

13° Ecole de Saizerais : désignation de représentants

14° CNAS : 1 délégué

15° Désignation d’un membre pour délivrer les AOS au Maire   

16° Commissions communales : création des commissions et désignation des membres

17° Commission de contrôle de la liste électorale (désignation d’un élu)

18° Fiscalité directe locale : vote des taux communaux (TF Bâti et TF non Bâti)

19°Travaux Eclairage Public (LED) : demande subvention au département (CTS)

Séance du 2 mars 2020

  1. Subvention à l'association les Loups
  2. Acquisition de parcelles rue des Ardennes

Séance du 09/12/2019

- Subvention collège Dieulouard 2019-2020- Rapport CLECT CCBPAM- Demande de fonds de concours 2019 à CCBPAM- Divers 

Séance du 04/11/2019

- Subventions coopératives scolaires 2019-2020

- SDAA 54 : entrées et sorties 2020

- SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT : Examen du rapport de gestion du Conseil

- Prix eau et assainissement 2020 

- Logiciels de gestion communale

- Bois 2020 

Séance du 1er juillet 2019

- Travaux à définir 66 grande rue (avec visite des lieux : presbytère)

- Mission maîtrise d’œuvre pour travaux d’aménagement des rues Sagonale, du Four, Transversale, Grande Rue, Ardennes, et trottoirs rue de Rogéville

- Règlement de voirie

- Modification de compétences de la Communauté de Communes du Bassin de Pont à Mousson

- Gestion des CEE par le SDE 54

- Décoration Noël

- Sécurisation traversée de Rosières-en-Haye : RD 907

- Elaboration d'un plan de désherbage communal

Séance du 08/04/2019

- Comptes administratifs 2018 et approbation des comptes de gestion 2018

- Vote des taxes locales communales

- Affectation des résultats 2018- Budgets primitifs 2019- ONF : Demande de maintien du service public

Séance du 13 mars 2019

Défense extérieure contre l'incendie, convention avec la CCBPAM- Raccordement Réseau FREE, convention d'occupation du domaine public non routier avec la société FREE- Subventions à inscrire au Budget 2019- Divers travaux-

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Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h