ORDRE DU JOUR

• Délibération N°2 pour ZAERN et autorisation programme 
• Délibération portant adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 54
• Collège de Dieulouard – appel à subvention annuelle
• Validation du Programme local de l’habitat intercommunal

• 27/2025 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson – Compétences « Assainissement »
• 28/2025 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson Compétences « Eau »
• 29/2025 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines »
• 30/2025 - Projet d’extension de la centrale photovoltaïque Toul-Rosières – Etape 1 : Modalités de concertation
• 31/2025 - Bois : coupes 2026
• 32/2025 - EAU ET ASSAINISSEMENT : TARIFS 2026
• 33/2025 - Projet communal – Maison 57 Grande Rue

- Délibération sur le transfert de la compétence "Eau" à la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson - Délibération sur le transfert de la compétence "Assainissement" à la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson - Délibération sur le transfert de la compétence "GEPU" à la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson - Modification des statuts du SDAA Question(s) diverse(s) : - CR visio du 15/07/25 avec Réseau Tiers-Lieux en Grand Est - Suite du projet : sondage ? - Destruction de nuisibles - Information sur les logements communaux

ORDRE DU JOUR- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024– BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET GENERAL COMMUNAL - VOTE DES TAUX 2025 - AFFECTATION DE RESULTAT 2024 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU - AFFECTATION DE RESULTAT 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DE RESULTAT 2024 - BUDGET GENERAL COMMUNAL - BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU - BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET GENERAL COMMUNAL - VALORISATION DU PATRIMOINE CULTUREL ET TOURISTIQUE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON - DEMANDE DE SUBVENTION – PROJET D’INSTALLATION DE FEUX RECOMPENSE - DEMANDE DE SUBVENTION – MISE EN PLACE D’ARBRES DANS LE VERGER - ADHESION A LA MISSION RGPD PROPOSEE PAR LE CDG54 – DESIGNATION D’UN DPD Question(s) diverse(s) : - Travaux forestiers 2025 - Acquisition d'un NAS

ORDRE DU JOUR

- MISE A JOUR DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON 

- VENTE DE PARCELLE ADJACENTE A PARCELLE AA48 

- COOPERATIVE SCOLAIRE SUBVENTION 

- CONVENTION CHATS LIBRES RENOUVELLEMENT 

- LOCATION SALLE DES FETES REMISE GRACIEUSE 

- ADHESION AU RESEAU DES TIERS LIEU DU GRAND EST 

- REGULATION DE VITESSE SUR RD907

ORDRE DU JOUR

    - Eau et assainissement : tarifs 2025 et redevances de l’agence de l’eau Rhin-Meuse

- Bois : coupes et destination exercice 2025

- Location Chasse Lironville

- Location terres agricoles

- Collège Joliot Curie : demande de subvention 2024/2025

- Poste du Secrétariat de la mairie : Création d’un emploi permanent à temps non complet

- Présentation de devis

- Chantier insertion de la Communauté de Communes

- Divers

ORDRE DU JOUR

 - Présentation d’accompagnement des projets salle des fêtes et maison

- Dépenses à imputer au compte 623 « Publicités, publications, relations publiques »

- Information BAUX RURAUX

- Préparation 11 novembre

- Divers

ORDRE DU JOUR

       - SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT : répartition du capital social 

- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité :  assistante administrative

- Convention « chats libres »

- Projet Maison pour Tous 

- Divers