SPL-XDEMAT : Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
Maîtrise d’œuvre travaux aménagement
Comptes administratifs 2020
Comptes de gestion 2020
Affectation des résultats 2020
Vote des taxes directes locales pour 2021
Budgets primitifs 2021
Projets en cours : aménagement, jardin
ORDRE DU JOUR
1° Subvention collège Joliot Curie
2° Prix bois affouagistes
3° Contrat groupe assurance santé : mandat au CDG
4° Modification demande subvention Travaux Eclairage Public
5° Projet aménagement espace public : dossier subvention
1° Régularisation poste d’agent communal
2° Heures complémentaires
3° Compétence PLU au 1er janvier 2021
4° Convention assainissement avec la CC du Bassin de Pompey
1° SDAA 54 : nouvelles demandes d’entrée (syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et-Moselle)
2° Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CDG54)
3° Désignation d’un représentant susceptible de siéger à la commission intercommunale des impôts directs de la CCBPAM (CIID)
4° Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCBPAM (CLECT)
5° Subventions 2020-2021 aux coopératives scolaires de Saizerais
6° Point sur les travaux