Compte rendu

Séance du 22/06/2021

  • Modification budgétaire service eau (erreur reprise subvention de 2012)
  • SDE 54 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité pour la période 2021/2027 
  • Motion Écotaxe
  • Travaux rues et bâtimen

Séance du 17 mai 2021

SPL-XDEMAT : Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

Séance du19/04/2021

Maîtrise d’œuvre travaux aménagement

Comptes administratifs 2020

Comptes de gestion 2020

Affectation des résultats 2020 

Vote des taxes directes locales pour 2021

Budgets primitifs 2021

Séance du 8 mars 2021

Projets en cours : aménagement, jardin

Séance du 28 janvier 2021

ORDRE DU JOUR

1° Subvention collège Joliot Curie

2° Prix bois affouagistes

3° Contrat groupe assurance santé : mandat au CDG

4° Modification demande subvention Travaux Eclairage Public

5° Projet aménagement espace public : dossier subvention

Séance du 14/12/2020

1° Virement de crédits 

2° Déneigement

3° Rapport gestion 2019 X DEMAT

Séance du 23 novembre 2020

1° Régularisation poste d’agent communal 

2° Heures complémentaires 

3° Compétence PLU au 1er janvier 2021

4° Convention assainissement avec la CC du Bassin de Pompey

Séance du 15 octobre 2020

1° SDAA 54 : nouvelles demandes d’entrée (syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et-Moselle)

2° Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CDG54)

3° Désignation d’un représentant susceptible de siéger à la commission intercommunale des impôts directs de la CCBPAM (CIID)

4° Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCBPAM (CLECT) 

5° Subventions 2020-2021 aux coopératives scolaires de Saizerais

6° Point sur les travaux

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h