Projets en cours : aménagement, jardin
ORDRE DU JOUR
1° Subvention collège Joliot Curie
2° Prix bois affouagistes
3° Contrat groupe assurance santé : mandat au CDG
4° Modification demande subvention Travaux Eclairage Public
5° Projet aménagement espace public : dossier subvention
1° Régularisation poste d’agent communal
2° Heures complémentaires
3° Compétence PLU au 1er janvier 2021
4° Convention assainissement avec la CC du Bassin de Pompey
1° SDAA 54 : nouvelles demandes d’entrée (syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et-Moselle)
2° Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (CDG54)
3° Désignation d’un représentant susceptible de siéger à la commission intercommunale des impôts directs de la CCBPAM (CIID)
4° Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCBPAM (CLECT)
5° Subventions 2020-2021 aux coopératives scolaires de Saizerais
6° Point sur les travaux
1° Comptes administratifs 2019
2° Approbation des comptes de gestion 2019
3° Affectation des résultats 2019
4° Budgets primitifs 2020
5° Information des décisions et réalisations (presbytère et voirie)
1° Élection du maire
2° Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu
3° Indemnités de fonctions aux adjoints
4° Délégations au maire
5° CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et élection des représentants du conseil municipal au CA du CCAS
6° Renouvellement de la commission communale des impôts directs : proposition
d’une liste de 24 personnes
7° Correspondant défense : 1 correspondant
8° Parc Naturel Régional de Lorraine : 1 délégué et 1 suppléant
9° SPL Gestion Locale (INPACT GL) : 1 délégué et 1 suppléant et Approbation du rapport d’activité 2019
10° SPL X DEMAT : 1 représentant, 1 suppléant
11° MMD 54 : 1 délégué, 1 suppléant
12° SDAA 54 : 1 délégué et 1 suppléant
13° Ecole de Saizerais : désignation de représentants
14° CNAS : 1 délégué
15° Désignation d’un membre pour délivrer les AOS au Maire
16° Commissions communales : création des commissions et désignation des membres
17° Commission de contrôle de la liste électorale (désignation d’un élu)
18° Fiscalité directe locale : vote des taux communaux (TF Bâti et TF non Bâti)
19°Travaux Eclairage Public (LED) : demande subvention au département (CTS)