Compte rendu

Séance du 28 Février 2011

Non Exercice du droit de préférence de la commune pour la vente d’une parcelle boisée ; Autorisation à signer les promesses de constitution de Servitudes de passage de câbles avec EDF EN : tracé vers Blénod les Pont à Mousson et tracé vers Millery ; Désaffectation d’un chemin rural : CR dit de la Patotte ; Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité ; Bois 2011

Séance du 27 Décembre 2010

Bilan de concertation et arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme ; Permis de construire EDF-EN

Séance du 16 Décembre 2010

Modification du budget du service de l'eau ; Dotation de solidarité au titre de l'année 2010 ; Contrat d'assurances des risques statutaires ; Collège de Dieulouard: subvention ; Convention d'étude ; Eau et assainissement : Tarif 2011

Séance du 23 Août 2010

Projet de parc photovoltaïque sur le territoire de la commune

Séance du 27 Juillet 2010

Projet réaménagement maison rue des ardennes : demande de subvention ; Modification du budget du tarif de l'eau 2010 ; Indemnité suite convention stagiaire BTS ; Indemnité suite convention étude

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h