Séance du 12 Février 2013
Non renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt ; Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ; Subventions : collège de Dieulouard et écoles de Saizerais ; Bois : 2012 et 2013 ; Prix eau et assainissement 2013 ; Elaboration des documents relatifs aux risques naturels
Tableau de classement des voies communales ; Déclassement RD 198 ; Bail de chasse en forêt de Lironville ; Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire" ; Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention ; Terrain de jeux : demande de subvention ; Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet
Modification du Budget 2012 du service de l'assainissement
Remboursement anticipé du prêt aurpès du Crédit Foncier ; Rapport sur le service de l'eau 2011
Approbation des comptes administratifs 2011 ; Approbation des comptes de gestion 2011 ; Affectation des résultats 2011 ; Votes des taux des taxes communales ; Budgets primitifs 2012
Admissions en non valeur budget eau et budget assainissement ; Transfert de biens à la communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch dans le cadre des compétences et espaces publics reconnus d'intérêt communautaire
Location de terres agricoles : renouvellement de baux ruraux ; Recensement de la population : coordonnateur communal, agent recenseur et modalités de rémunérations ; Contrats d'assurances prévoyances de garanties complémentaires (mandat au CDG 54) ; Contrat de prestations services avec Chenil Service ; Contrat de maintenance nettoyeur haute pression ; Conventions d'études avec des élèves du Lycée Loritz ; Prix eau et assainissement année 2012