Compte rendu

Séance du 11 Octobre 2012

Tableau de classement des voies communales ; Déclassement RD 198 ; Bail de chasse en forêt de Lironville ; Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire" ; Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention ; Terrain de jeux : demande de subvention ; Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet

Séance du 19 Juillet 2012

Modification du Budget 2012 du service de l'assainissement

Séance du 30 Mai 2012

Remboursement anticipé du prêt aurpès du Crédit Foncier ; Rapport sur le service de l'eau 2011

Séance du 12 Avril 2012

Approbation des comptes administratifs 2011 ; Approbation des comptes de gestion 2011 ; Affectation des résultats 2011 ; Votes des taux des taxes communales ; Budgets primitifs 2012

Séance du 05 Avril 2012

Admissions en non valeur budget eau et budget assainissement ; Transfert de biens à la communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch dans le cadre des compétences et espaces publics reconnus d'intérêt communautaire

Séance du 24 Novembre 2011

Location de terres agricoles : renouvellement de baux ruraux ; Recensement de la population : coordonnateur communal, agent recenseur et modalités de rémunérations ; Contrats d'assurances prévoyances de garanties complémentaires (mandat au CDG 54) ; Contrat de prestations services avec Chenil Service ; Contrat de maintenance nettoyeur haute pression ; Conventions d'études avec des élèves du Lycée Loritz ; Prix eau et assainissement année 2012 

Séance du 24 Octobre 2011

; Subventions coopératives des écoles de Saizerais ; Travaux château d'eau ; Dotation de solidarité 2011 : demande au conseil général ; Dotation communale d'investissement 2012 : demande au conseil général ; Dotation de solidarité : choix triennal période 2012 à 2014 ; Institution du droit de préemption ; Modification budgétaire : intégration part communale suite dissolution SIS de Dieulouard ; Certificats d'Economie d'Energie : transfert de gestion au SDE 54  ; Convention prévention et santé au travail avec le CDG 54

Séance du 19 Septembre 2011

Acquisition amiable d'immeubles (Fringant) ; Modification budgétaire pour acquisition d'immeubles ; CCVME : commission intercommunale des impôts directs ; Sécurité : rue Sagonale

Annonce

Coordonnées

Mairie de Rosières-en-Haye

68 Grande Rue - 54385

Téléphone : 0383244192

Ouverture au public :

Lundi et Jeudi de 15h à 18h