Subventions aux coopératives des écoles de Saizerais ; Subvention au collège de Dieulouard ; Transport scolaire méridien ; Parc Naturel Régional de Lorraine : Charte, nouveaux statuts et adhésion ; Communauté de communes du bassin de Pont à Mousson : élection des délégués (période transitoire) ; Bois 2014

Approbation des statuts de la CCVME ; Gouvernance, nom et siège de la nouvelle Communauté de Communes ; Fonds de concours de la CCVME à la Commune pour le terrain de jeux ; Acquisition amiable des parcelles forestières ; Avancement de grade : mis à jour du tableau des effectifs ; Rapport sur l’eau 2012

Tableau de classement des voies communales ; Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2013 ; Approbation des comptes administratifs 2012 ; Approbation des comptes de gestion 2012 ; Affectation des résultats 2012 ; Budgets primitifs 2013

Séance du 12 Février 2013

Non renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt ; Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ; Subventions : collège de Dieulouard et écoles de Saizerais ; Bois : 2012 et 2013 ; Prix eau et assainissement 2013 ; Elaboration des documents relatifs aux risques naturels

Tableau de classement des voies communales ; Déclassement RD 198 ; Bail de chasse en forêt de Lironville ; Souscription au contrat mutualisé "Garantie maintien de salaire" ; Démolition de bâtiments rue Sagonale : demande de subvention ; Terrain de jeux : demande de subvention ; Avis sur le projet de fusion de communautés de communes et de communes arrêté par le préfet

Modification du Budget 2012 du service de l'assainissement

Remboursement anticipé du prêt aurpès du Crédit Foncier ; Rapport sur le service de l'eau 2011